Culture libre et fablab

Depuis sa création en 2004, PiNG revendique son adhésion à la culture libre. Inspirée par les logiciels informatiques libres (dont le code source est accessible et modifiable par tous), la culture libre est un mouvement social qui défend le partage des connaissances et la libre circulation des idées et des savoirs.

Depuis quelques années, une nouvelle génération de bricoleurs partage des connaissances, invente des techniques, crée des œuvres et fabrique une grande diversité d’objets au sein des fablabs, ces ateliers de bricolage collaboratifs.

Leur pratique se rapproche ainsi du mouvement de la culture libre et pose de nouvelles questions, notamment sur le plan juridique. Comment ces bricoleurs peuvent-ils prendre connaissance de leurs droits et devoirs et ainsi partager leurs travaux tout en préservant leurs intérêts ? Les membres de l’association PiNG, accompagnés par des bénévoles et des universitaires, explorent ces questions et partagent des ressources et guides pratiques à travers le projet C LiBRE.

Explorateur associé : Vladimir Ritz

Vladimir Ritz est doctorant en droit sur la question de la culture libre au sein de l’Institut de Recherche en Droit Privé à l’Université de Nantes.

Depuis 4 ans, il explore avec nous les contours de cette culture, à la fois matrice du projet de PiNG et source d’inspiration pour la communauté d’adhérents. Impliqué et identifié au niveau national pour sa démarche originale dans le milieu du droit, il multiplie les interventions pédagogiques et les rencontres avec les acteurs de terrain afin d’expliciter les enjeux de la propriété intellectuelle.

Dans le cadre du programme C LiBRE, il a su accompagner les adhérents à mieux définir le cadre juridique de leur projet et contribuer judicieusement à la constitution d’outils pédagogiques pour vulgariser les notions de la propriété intellectuelle et de la culture libre.

contact : vladimir.ritz@etu.univ-nantes.fr

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Le kit

Le kit C LiBRE est un kit de médiation autour des questions de propriété intellectuelle et de culture libre. Il permet d’expliquer les tenants et les aboutissants de la propriété intellectuelle aux usagers des fablabs ou des espaces numériques.

Objectifs du projet

→ Faire comprendre les rouages de la culture libre et comment elle peut s’accorder aux modèles commerciaux en vigueur dans le secteur de la fabrication et de l’innovation numérique,
→ Créer et animer un réseau sur le sujet de la culture libre avec qui échanger et co-construire la réflexion,
→ Créer de la ressource et des outils sur les notions essentielles de la culture libre et du droit, en accompagnant les personnes intéressées sur des questionnements précis.

Le jeu de lois

Un jeu de plateau pour se familiariser avec la propriété intellectuelle et la culture libre. À travers histoires vraies, personnages et dates clés, seuls ou équipe, les joueurs tentent de réaliser un projet tiré au sort avec l’aide d’un maître du jeu.

LES SUJETS DE RECHERCHES ET D'INVESTIGATION

C LiBRE travaille sur des sujets de fond qui sont apparus lors de réunions de travail, comme étant des questions importantes et souvent irrésolues. C LiBRE n’a pas la prétention d’y apporter des réponses définitives, mais propose d’y ajouter son grain de sel.

Passager clandestin : copie-moi, exploite-moi
Les formats ouverts et le partage des connaissances amènent toujours leur lot d’usurpateurs à même de tirer profit du travail d’une communauté sans jamais, ni participer, ni rétribuer qui que ce soit. Ce phénomène, dit du passager clandestin, est une notion bien connue des économistes et qui se vérifie souvent dans le milieu des bricoleurs et autres inventeurs. Certains cas sont devenus célèbres et n’ont pas pour autant freiné cette pratique qui se rapproche, par bien des aspects, des méthodes les plus en vogue sur le marché mondial. Au-delà des considérations philosophiques soulevées par cette exploitation des biens communs, C LiBRE tente d’apporter des solutions qui pourraient limiter de telles pratiques, notamment au sein d’un fablab tel que Plateforme C.

Propriété industrielle et culture libre : incompatibilité chronique ?
La culture Libre s’incarne dans le droit par le biais des licences libres qui ont su trouver une réponse adéquate pour le partage des connaissances, tout en restant sur le sentier tracé par la loi. Un problème se pose néanmoins, un des deux domaines principaux de la propriété intellectuelle n’est pas couvert par les licences libres : c’est le domaine de la Propriété Industrielle. Pour revendiquer la propriété d’une invention ou d’un signe distinctif, il faut obtenir un titre de Propriété Industrielle (brevet, marque, …). Le créateur n’est pas automatiquement propriétaire comme c’est le cas en Propriété Littéraire et Artistique. Or, déposer un brevet est coûteux et c’est uniquement dans ce cas là que l’on pourrait par la suite, dans un élan humaniste, partager son invention sous une licence libre. Le problème est donc entier pour un fablab qui à la fois, défend la culture Libre, et voit défiler un certains nombre de candidats à la production d’objets ayant des vocations industrielles. Comment peut-on résoudre cette incompatibilité ?

Licence de réciprocité : au-delà du libre
Les licences libres imposent certaines conditions qui ont été dûment exposées dans le cadre de la licence GNU/GPL. Depuis 1989 et sa première version, il y a maintenant plus de vingt ans, la communauté Libriste n’a pas réussi à transformer l’entièreté de l’économie mondiale, elle n’en a même pas ébranlé 1 %. Certains ont proposé, quitte à froisser l’orthodoxie libriste et à crisper celle de l’open source, de créer des licences de réciprocité. Des licences qui ont pour objectif de tout mettre en œuvre pour renforcer la rétribution des producteurs, équilibrant ainsi la balance entre producteurs et exploitants. Ces licences ont une portée éminemment politique et elles ont le mérite de pousser la logique du partage des connaissance et de la défense des biens communs à un degré nouveau. La culture Libre et ses dogmes sont ici remis en question dans le but d’imaginer des formes juridiques innovantes à même de renforcer les biens communs de la connaissance.

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